M & S MARKS AND SPENCER PLC
Présentation de la marque M & S
Déposée le 3 décembre 1993 par MARKS AND SPENCER PLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M & S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.
Le déposant est MARKS AND SPENCER PLC, domicilié(e) Michael House, Baker Street, Londres W1N 1DN ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET-THIRION S.A.R.L. - France.
La marque M & S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495108.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M & S est expirée depuis le 3 décembre 2003.
MARKS AND SPENCER PLC a également déposé les autres marques suivantes : MARKS AND SPENCER , ST MICHAEL , ST MICHAEL , ST MICHAEL , M & S , MARKS & SPENCER , ST MICHAEL , ST. MICHAEL
MARKS AND SPENCER PLC - Michael House, Baker Street, Londres W1N 1DN ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
BONNET-THIRION S.A.R.L. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19
Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02
Couleurs, peintures, laques, vernis; enduits (peintures); préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; produits anticorrosion; minium; matières tinctoriales; pigments et colorants; mordants; résines naturelles à l'état brut; mastic (résine naturelle); mastic à l'huile; mastic de vitrier; diluants, liants épaississants et siccatifs pour couleurs, peintures et laques; dorures; émaux pour la peinture; émaux (vernis), fixatifs (vernis); métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes; encres pour photocopieurs et imprimerie.Rasoirs, lames de rasoirs, rasoirs électriques, nécessaires de rasage; coutellerie; couteaux; ciseaux; fourchettes, cuillers; baguettes (couverts); couverts de service pour la table, y compris truelles, pelles, spatules, louches; casse-noix non en métaux précieux, hachoirs (couteaux), hache-légumes, coupe-légumes, épluche-légumes, fers à pâtisserie non électriques, gaufriers non électriques, hacheviande, ouvre-boites non électriques, ouvre-huîtres, pinces à sucre; outils de jardinage; nécessaires de manucure et de pédicure (électriques); trousses de manucures et de pédicures; pinces à épiler; pincettes; outils et instruments à main actionnés manuellement; pièces constitutives et organes d'adaptation de tous les produits précités; supports destinés à des outils et instruments à main; étuis pour tous les produits précités.Meubles; cadres (encadrements) ainsi que baguettes et moulures pour ceux-ci; glaces (miroirs); articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; matériel de couchage et literie (autres que le linge); sommiers, matelas, oreillers, coussins, traversins, sacs de couchage (autres que les enveloppes cousues remplaçant les draps), matelas à air non à usage médical; mâts et piquets de tentes non métalliques; matelas de sol; cintres pour vêtements; housses pour vêtements (penderie); manches d'outils (non métalliques); dévidoirs non mécaniques et non métalliques pour tuyaux flexibles; plaques et panneaux d'identité et/ou d'avertissement (non métalliques) utilisés sur ou en rapport avec des véhicules à moteur, y compris plaques minéralogiques et d'immatriculation; pinces à linge; bacs, corbeilles et paniers non métalliques; escabeaux et marchepieds non métalliques, échelles en bois ou en matières plastiques; porte-manteaux (meubles); patères pour vêtements, non métalliques; porte-parapluies; porte-revues; mannequins; vannerie; enseignes, écriteaux et panonceaux en bois ou en matières plastiques; tableaux d'affichage; plaques d'identité et d'immatriculation non métalliques; visserie et boulonnerie non métalliques; chevilles non métalliques; roulettes de meubles, non métalliques; nids, niches et couchettes pour animaux d'intérieur; paillasses; nichoirs; anneaux, rails, tringles, patères, crochets et galets, tous pour rideaux; stores d'intérieur à lamelles; statues, statuettes, figurines, bustes ainsi qu'objets d'art et de décoration, en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; manches à balais non métalliques; bouchons de bouteilles; casiers à bouteilles; caisses, coffres et bahuts non métalliques; buffets roulants (meubles); dessertes; vaisseliers; boîtes en bois ou en matières plastiques; chariots (mobilier); récipients d'emballage en matières plastiques; décorations en matières plastiques pour aliments; revêtements amovibles pour éviers; jardinières (meubles). Ustensiles et récipients pour le ménage, la cuisine ou le jardin (ni en métaux précieux, ni en plaqué); verrerie, porcelaine et faïence; brosses (autres que les pinceaux), porte-couteaux pour la table; ustensiles et nécessaires de toilette, ustensiles cosmétiques, trousses et coffrets de toilette garnis; matériel et instruments de nettoyage non électriques; torchons et chiffons de nettoyage, paille de fer, tampons abrasifs pour la cuisine; porte-savon, boîtes à savon; planches à découper pour la cuisine, notamment en bois, ou en plastique; ornements et objets de décoration (non pour l'habillement), en verre, porcelaine, faïence, cristal ou céramique; gants de ménage, notamment en caoutchouc; bols et écuelles; bassins, bassines, cuvettes, baquets, seaux et autres récipients pour laver et se laver; baignoires portatives pour bébés; lances, pistolets et pommes pour tuyaux d'arrosage, instruments d'arrosage oscillatoires pour tuyaux d'arrosage; arroseurs; instruments d'arrosage; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes; arrosoirs et pommes d'arrosoirs; ustensiles de cuisson non électriques et batteries de cuisine; porte-blaireaux, porte-éponges, distributeurs de papier hygiénique, bouillottes, distributeurs de savon, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier; gourdes, récipients à boire, bocaux, brosses à dents, cache-pot non en papier, brosses électriques (à l'exception des parties de machines), cages à oiseaux, pots de chambre, presse-fruits non électriques à usage ménager, presse-citron, entonnoirs, cloches à beurre, beurriers, cloches à fromages, coupes à fruits, légumiers, cruches et carafes, brocs, embauchoirs pour chaussures, éponges de toilette et de ménage, étendoirs à linge, peignes et leurs étuis, pots et bacs à fleurs et à plantes, supports pour fleurs et plantes (arrangements floraux), seaux à glace, seaux à rafraîchir, services à liqueurs, services à épices, auges et mangeoires pour animaux, abreuvoirs, ramasse-miettes, moules à glaçons, glacières portatives, non électriques, nécessaires pour pique-niques, récipients calorifuges, y compris pour les aliments, ouvre-bouteilles, corbeilles à pain, pulvérisateurs, vaporisateurs et diffuseurs de parfum, brûle-parfums, planches à pain, poteries, poubelles, bouteilles, bouteilles réfrigérantes et isothermes, sabliers, siphons pour eau gazeuse, sorbetières; statues, statuettes, figurines, objets d'art et de décoration, en porcelaine, en terre cuite, en cristal ou en verre; objets à usage domestique,ménager, de cuisine, ainsi que pour la table ou le service, ni en métaux précieux, ni en plaqué, à savoir: plateaux, boîtes à thé et à café, boules à thé, filtres à thé, passe-thé, passoires, cafetières non électriques, théières, sucriers, cruchons, bougeoirs, chandeliers, bobèches, plateaux à servir, services à thé et à café, coquetiers, corbeilles à usage domestique, flacons, huiliers, poivriers, salières, porte-cure-dents, assiettes, porte-serviettes, ronds de serviettes, saladiers, vaisselle, services, plats, assiettes, coupes, raviers, gobelets, tasses, soucoupes, soupières, surtouts de table, vases, hanaps.Tapis, carpettes, tapis-brosses, paillassons, tapis gratte-pieds en caoutchouc, descentes de bain (tapis), nattes; linoléum et autres revêtements de sols et de planchers, isolants ou non; revêtements muraux sous forme de tentures murales non en matières textiles et de papiers peints; papiers de tenture; toile cirée; gazon artificiel; tapis de gymnastique; tapis antiglissants; tapis pour automobiles
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.